Quand on prépare son expatriation en Espagne, beaucoup pensent automatiquement à faire venir leur voiture ou leur moto. Mais une fois les premières recherches commencées… les questions arrivent vite :

• Combien coûte le changement d’immatriculation ?
• Est-ce qu’il y a des taxes à payer ?
• Peut-on obtenir une exonération ?
• Est-ce finalement plus intéressant de vendre son véhicule avant le départ ?

La réalité, c’est que tout dépend de votre situation personnelle… et surtout du bon timing administratif.

Chez nous, l’objectif est simple :

• vous aider à comprendre les règles espagnoles
• anticiper les délais en l’intégrant dans votre retroplanning d’installation
• et surtout optimiser les taxes et les frais liés à l’importation de votre véhicule.

Voici les points essentiels à connaître.

La règle espagnole : 6 mois pour changer l’immatriculation

En Espagne, un résident dispose de 6 mois pour changer sa carte grise française en immatriculation espagnole (Permiso de Circulación).

Le point de départ retenu est généralement la date de votre NIE vert.

Autrement dit : dès que votre résidence en Espagne est officialisée, l’administration considère que votre véhicule doit progressivement être régularisé.

Si vous avez une Assignation de NIE, vous n’êtes pas soumis directement à cette obligation par la loi. Néanmoins, attention : la guardia urbana peut vérifier si vous êtes empadroné (enregistré à la mairie) ou si les agents observent que vous avez des trajets réguliers et répétés vers une école. Dans ce cas, ils peuvent requalifier la situation en « résidence de fait », ce qui crée un risque de multa, notamment pour défaut d’assurance.

Lire aussi : Vous vivez en Espagne ? Voici pourquoi votre voiture doit, elle aussi, s’expatrier !

La règle des assurances : seulement 90 jours

Côté assurance, les règles sont différentes.

La plupart des assurances couvrent un véhicule hors du territoire national pendant 90 jours maximum par an. Ce délai commence au moment où le véhicule entre en Espagne.

Ce point est particulièrement sensible pour deux raisons :

• Si vous êtes impliqué dans un accident avec dommages corporels, une enquête est ouverte. Si l’assurance détecte que le véhicule se trouve sur le territoire étranger depuis plus de 90 jours, elle peut se défausser en invoquant cette faille contractuelle — et les sommes en jeu peuvent alors être très importantes.
• Votre situation peut être qualifiée de résidence de fait par un agent de la circulation (guardia urbana ou guardia civil), qui peut alors constater un défaut d’assurance, un défaut de contrôle technique et un défaut de conformité du permis de conduire. Les amendes se cumulent, et la multa peut être astronomique selon l’appréciation de l’agent.

Pour information, sur les motos de petites cylindrées, les assurances considèrent quasi-systématiquement qu’il n’est pas possible d’avoir un accident en Espagne sans être résident depuis plus de 90 jours. Il faut donc démontrer l’inverse, à savoir que la moto a passé la frontière moins de 90 jours avant.

De même, pour les personnes retraitées qui ont la chance de séjourner plus de 6 mois par an en Espagne, il faudra justifier que le véhicule passe moins de 90 jours par an sur le sol espagnol (ticket de péage, possibilité de faire tamponner un formulaire de douane au poste frontière).

Beaucoup d’expatriés pensent être couverts plus longtemps qu’ils ne le sont réellement.

Il n’est malheureusement pas possible d’assurer un véhicule en Espagne sans disposer d’un permiso de circulación español — ou seulement de manière temporaire durant la période de transition de l’immatriculation.

À noter également : les assurances espagnoles pratiquent des primes moins élevées que dans des pays comme la France, la Belgique, la Suisse, l’Allemagne ou les pays nordiques. Cet écart peut entrer dans la balance au moment d’arbitrer, car la différence de coût d’assurance peut compenser les taxes d’immatriculation en 2 à 3 ans.

Le point le plus important : l’exonération de taxe

Le changement d’immatriculation est un mille-feuilles administratif : il implique 4 guichets — l’ITV (contrôle technique et de conformité), l’Ayuntamiento (taxe de circulation annuelle), Hacienda et la DGT (préfecture).

C’est au niveau du guichet Hacienda qu’il faut porter son attention pour arbitrer si on garde son véhicule ou pas, car c’est ici que se joue souvent la vraie différence de coût.

Lors d’un changement de résidence vers l’Espagne, il est possible, dans certains cas, d’obtenir une exonération de taxe d’importation (Impuesto de Matriculación).

Attention toutefois : la demande doit être faite dans les 60 jours suivant l’obtention du NIE vert.

Cette exonération peut représenter une économie très importante, entre 200 et 2 000 €, selon :

• la valeur du véhicule,
• sa puissance,
• son niveau d’émission CO2,
• ou encore son ancienneté.

Les exceptions qui peuvent faire perdre l’exonération

Certaines situations empêchent malheureusement de bénéficier de cette optimisation fiscale.

Véhicule immatriculé depuis moins d’un an ou ayant moins de 7 000 km

Si la voiture ou la moto a été récemment immatriculée à votre nom, l’administration peut considérer qu’il ne s’agit pas d’un véritable transfert de résidence mais d’une importation de véhicule neuf. Résultat : l’exonération est refusée.

Véhicule de société ou changement de propriétaire

Le même principe s’applique si :

• le véhicule appartenait à une société dans son pays d’origine,
• ou si le titulaire change avant son arrivée en Espagne.

Dans ces cas, Hacienda considère souvent qu’il ne s’agit plus d’un véhicule personnel transféré dans le cadre d’un déménagement. Il sera possible de procéder à l’immatriculation pour changement de titulaire, mais sans pouvoir demander l’exonération pour changement de résidence.

Alors… faut-il faire venir son véhicule en Espagne ?

Il n’existe pas de réponse universelle.

La réponse péremptoire qui consiste à dire « vendez votre voiture avant de partir » n’est pas forcément un bon conseil.

En effet, dans certains dossiers, importer son véhicule permet de réaliser de vraies économies. Il n’est pas forcément facile de racheter un véhicule équivalent sur le marché de l’occasion : les véhicules sont souvent plus abîmés (notamment ceux qui ont stationné en bord de côte), ont été moins bien entretenus, ou proviennent d’agences de location. Sur le marché du neuf, les packs avec options habituellement incluses dans des pays comme la France ou l’Allemagne sont plus chers en Espagne, avec moins de possibilités de négociation.

Dans d’autres situations, les taxes, frais administratifs et contraintes peuvent rendre l’opération peu intéressante. Notre agence ne recommande généralement pas ce processus pour les motos jusqu’à 125 cm3, car les frais peuvent être dissuasifs. Évidemment, si vous avez un attachement particulier à votre véhicule, c’est une autre considération.

Les taxes d’immatriculation dépendront notamment :

• de la date d’immatriculation du véhicule dans son pays d’origine,
• de sa valeur fiscale,
• du type de combustible,
• de votre date de résidence,
• et du calendrier des démarches.

C’est précisément pour cela qu’il est important d’arbitrer avant le déménagement.

Un bon accompagnement permet souvent :

• d’éviter des taxes inutiles,
• d’entrer dans la bonne fenêtre de tir fiscale,
• et d’anticiper les délais administratifs.