Faut-il venir avec un véhicule venant de l’étranger ? Comment arbitrer selon 4 critères ?
Nous avons cette question qui revient fréquemment et il est très difficile de répondre par OUI et par NON.
En effet la situation administrative de chacun diffère ainsi la gamme de véhicules qui existe dans la nature est tellement large qu’apporter une réponse péremptoire est impossible.
Au-delà de l’affectation que vous portez à votre véhicule et/ou du kif que vous procure d’avoir tel ou tel véhicule (après 5 ans de Plug&Play, on essaie exactement de quoi on parle à tous nos clients heureux propriétaires de voitures ou autres véhicules à 2 roues), voici donc 4 critères pour vous aider à arbitrer si vous devez ou non importer votre véhicule en Espagne.
Tout d’abord un préambule rapide pour savoir de quoi on parle.
Des taxes liées à l’immatriculation vont être fixes (Contrôle technique, DGT) et d’autres vont être variables (Impôt de Circulation Hacienda – 06 ou 576, IVTM Ayuntamiento). C’est donc sur cette partie variable très importante que vont s’articuler nos critères d’optimisation.
1er critère – L’ancienneté du véhicule, l’émission CO2 et la puissance fiscale du véhicule
Ce sont ces 3 données qui permettent de fixer le montant de l’impôt de circulation et de l’Ayuntamiento.
On parle souvent de 21% sur l’impôt de circulation en cas d’importation. Il s’agit uniquement du cas de l’importation d’un véhicule neuf (moins de 6 mois/moins de 6000kms). Dès qu’un véhicule a plus de 6 mois, la grille est très dégressive. Il nous est impossible d’indiquer un montant précis car le BOE (bulletin officiel) sur lequel s’appuie la grille est constituée d’une côte sur 3000 pages…
Plus votre véhicule est ancien, plus les impôts de circulation et la taxe environnementale IVTM de l’Ayuntamiento sont décroissants.
La taxe de circulation est applicable dès lors que vous avez plus de 60 jours à Barcelona et que votre véhicule émet plus de 120g de CO2. Aussi si vous avez un véhicule relativement récent (moins de 5 ans) et avec une émission CO2 de +120g, vous allez payer un impôt de circulation assez élevé (entre 500€ et 2000€ en fonction de la grille BOE).
Voici un exemple concret : un client détient une Mercedes ML 350 de 2012 avec 189g d’émission CO2 et 16 Cv fiscaux. S’il immatricule maintenant son véhicule, il paiera 1159€ de taxe de circulation (une fois au moment de la démarche de changement d’immatriculation) et 48€ de taxe environnementale IVTM (annuel auprès de l’Ayuntamiento).
Un véhicule plus récent avec moins de 120g sera exonéré.
2ème critère – Votre date d’arrivée à Barcelone
Un détenteur de véhicule qui fait appel à nos services ou s’il avait œuvré lui-même pour réaliser la démarche d’immatriculation dans les 60 jours de son installation, il aurait bénéficié de l’exonération de la taxe au montant le plus coûteux auprès d’Hacienda. Si on reprend le cas précédent de la Mercedes ML 350, son immatriculation lui aurait coûté 445€ en taxes au lieu du total cumulé des 1565€ (contrôle technique, Hacienda, Ayuntamiento, DGT).
Au-delà des 60 jours, les mécanismes d’exonération vont porter uniquement sur l’émission CO2 ou le type de véhicule (moto moins de 125CM3).
3ème critère – Le gain sur le montant de votre prime d’assurance
L’arbitrage à changer ou non son immatriculation – au-delà du fait que si vous roulez avec un véhicule étranger avec un NIE résident constitue une infraction – peut venir également de la baisse substantielle du montant de la prime d’assurance.
Les assurances en Espagne sont très bon marché et c’est d’autant plus notable sur les grosses cylindrées. Cas un peu exceptionnel : un client avec un Audi de 580CV avait une assurance annuelle aux alentours de 3000€ en France et ici en Espagne a été assuré en tout risque dans des conditions supérieures (moins de franchise) pour un peu moins de 850€ annuels. Les frais d’immatriculation ont été couverts par la différence sur la 1ere année d’assurance…
4ème critère – Combien allez-vous revendre votre véhicule actuel et combien allez-vous racheter de seconde main un véhicule équivalent en Espagne ?
Pour des raisons de simplicité, on pousserait à vendre le véhicule avant de venir en Espagne.
Néanmoins, après discussions avec un certain nombre de clients, ils m’indiquent que finalement après avoir vendu le véhicule avant de venir et racheter un véhicule ici d’occasion ou neuf, ce n’est pas si simple.
En effet, si on veut racheter un véhicule d’occasion équivalent. Il faut savoir qu’il existe une taxe ITP équivalent à 5% du montant du véhicule payable par l’acheteur (à prévoir donc soit dans son budget, soit dans sa négociation).
En France, par exemple, il existe des packs haut de gamme tout option plus économique et donc pour racheter un véhicule ici, il faut tenir compte que l’IVA est de 1% en plus et que les options haut de gamme (siège en cuir, détecteur, etc) peuvent coûter plus cher. En revanche, certains véhicules fabriqués en Espagne coûtent sensiblement moins cher en neuf que dans d’autres pays de l’Union.
Nous espérons vous avoir apporté des clés pour vous aider à arbitrer si vous devez ou non venir avec votre véhicule en Espagne.
En attendant, Plug&Play propose le service de simulation de taxes pour avoir une idée concrète de combien coûterait un changement d’immatriculation pour changement de résidence :
Pour rappel, il est indispensable d’avoir un NIE pour procéder à un changement d’immatriculation ou à l’achat d’un véhicule ☺
Notre assistance va vous aider
- à avoir toutes les données alignées en termes de date pour obtenir l’exonération (NIE, padrón, inscription consulaire)
- à procéder en votre nom au changement de titulaire si vous décidez d’acheter un véhicule d’occasion
Un conseil : OSEZ VOUS FAIRE AIDER ! Sur ce genre de démarches (une des plus complexes pour un expatrié en Espagne), ce n’est pas du luxe ☺